Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Fanny & Fabrice L'Alsace en boîte
M. Fabrice schaeffer Mme. Fanny GASSMANN Fanny & Fabrice SAS, SAS
Numéro de dépôt :
4273154
Date de dépôt :
18/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Fanny & Fabrice L'Alsace en boîte
Déposée par voie électronique le 18 mai 2016 par monsieur Fabrice schaeffer, madame Fanny GASSMANN, la Société par Action Simplifiée (SAS) Fanny & Fabrice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Fanny & Fabrice L'Alsace en boîte »
Les déposants sont monsieur Fabrice schaeffer domicilié(e) 6 RUE des primevères - 67220 - NEUBOIS - France, madame Fanny GASSMANN domicilié(e) 6 rue des primevères - 67220 - Neubois - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) Fanny & Fabrice domicilié(e) 6 rue des primevères - 67220 - neubois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Fabrice schaeffer domicilié(e) 6 RUE des primevères - 67220 - NEUBOIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fabrice schaeffer a également déposé les autres marques suivantes : FRITISE
M. Fabrice schaeffer - 6 RUE des primevères - 67220 - NEUBOIS - France
Mme. Fanny GASSMANN - 6 rue des primevères - 67220 - Neubois - France
Fanny & Fabrice SAS, SAS - 6 rue des primevères - 67220 - neubois - France
M. Fabrice schaeffer - 6 RUE des primevères - 67220 - NEUBOIS - France
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Inscription le 22 août 2019 - Rejet total n°766880 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22
Porte-clefs de fantaisie ;
Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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